J.O. 142 du 20 juin 2004
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Arrêté du 4 mai 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
NOR : EQUH0400725A
Le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer,
Vu le décret no 84-810 du 30 août 1984 modifié relatif à la sauvegarde de la vie humaine en mer, à l'habitabilité à bord des navires et à la prévention de la pollution ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1987 modifié relatif à la sécurité des navires ;
Vu les avis de la Commission centrale de sécurité dans ses sessions 767 et 768 en date des 2 mars et 6 avril 2004,
Arrête :
Article 1
L'annexe 217-3.A.2 intitulée : « Composition des dotations médicales » de la division 217 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
L'alinéa : « Gouttière treuillable type "Bellile du paragraphe 7 "Matériel d'immobilisation et de contention du tableau intitulé : "Dotation B "Matériel médical et objet de pansement » est complété de la remarque : « Facultatif pour les navires de pêche ».Article 2
Le chapitre 221-XI intitulé « Mesures spéciales pour renforcer la sécurité maritime » de la division 221 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifié ainsi qu'il suit :
1. Le chapitre 221-XI est renuméroté 221-XI-1.
2. L'article 221-XI-1/03 intitulé : « Numéro d'identification des navires » est ainsi modifié :
Après le titre de cet article , il est inséré le texte suivant :
« (Les paragraphes 4 et 5 s'appliquent à tous les navires visés par le présent article . Pour les navires construits avant le 1er juillet 2004, les prescriptions des paragraphes 4 et 5 doivent être respectées au plus tard à la première mise en cale sèche du navire prévue après le 1er juillet 2004). »
Au paragraphe 1, le mot : « tonneaux » est supprimé.
Le paragraphe 4 est ainsi rédigé :
« 4. Le numéro d'identification du navire doit être marqué de façon permanente :
4.1. Dans un endroit visible, soit à l'arrière du navire, soit sur les deux côtés de la coque, au milieu du navire à bâbord et tribord, au-dessus de la ligne de charge maximale assignée ou sur les deux côtés de la superstructure, à bâbord et tribord ou à l'avant de la superstructure, ou, dans le cas des navires à passagers, sur une surface horizontale visible depuis les airs ; et
4.2. Dans un endroit facilement accessible, soit sur l'une des cloisons transversales d'extrémité des locaux de machines, tels que définis dans l'article 221-II-2/3.30, soit sur l'une des écoutilles ou, dans le cas des navires-citernes, dans la chambre des pompes ou, dans le cas de navires dotés d'espaces rouliers, tels que définis dans l'article 221-II-2/3.41, sur l'une des cloisons transversales d'extrémité des espaces rouliers. »
A la suite du paragraphe 4, il est ajouté les paragraphes suivants :
« 5.1. L'inscription permanente doit être nettement visible, distincte de toute autre marque inscrite sur la coque, et être peinte dans une couleur contrastée.
5.2. L'inscription permanente visée au paragraphe 4.1 doit avoir au moins 200 mm de hauteur. L'inscription permanente visée au paragraphe 4.2 doit avoir au moins 100 mm de hauteur. La largeur des inscriptions doit être proportionnée à leur hauteur.
5.3. L'inscription permanente peut être marquée en relief, gravée ou poinçonnée, ou apposée par toute autre méthode équivalente garantissant que le numéro d'identification du navire ne pourra pas être effacé facilement.
5.4. Sur les navires construits dans un matériau autre que l'acier ou du métal, l'administration doit approuver la méthode d'inscription du numéro d'identification du navire. »
3. A la suite de l'article 221-XI-1/04, il est ajouté un article 221-XI-1/05 ainsi rédigé :
« Article 221-XI-1/05
Fiche synoptique continue
1. Une fiche synoptique continue doit être délivrée à tout navire auquel s'applique la présente division, à l'exception des navires de charge d'une jauge brute supérieure ou égale à 500 faisant des voyages nationaux.
1 bis. La délivrance de la fiche synoptique continue est du ressort du centre de sécurité des navires compétent au sens de l'article 130-0.02.
2.1. La fiche synoptique continue vise à fournir un dossier de bord des antécédents du navire en ce qui concerne les renseignements qui y sont consignés.
2.2. Dans le cas des navires construits avant le 1er juillet 2004, la fiche synoptique continue doit fournir, au minimum, les antécédents du navire à compter du 1er juillet 2004.
3. La fiche synoptique continue doit être délivrée par l'administration à chaque navire autorisé à battre son pavillon et elle doit contenir, au minimum, les renseignements ci-après :
1. Le nom de l'Etat dont le navire est autorisé à battre le pavillon ;
2. La date à laquelle le navire a été immatriculé dans cet Etat ;
3. Le numéro d'identification du navire conformément à l'article 221-XI-1/03 ;
4. Le nom du navire ;
5. Le port dans lequel le navire est immatriculé ;
6. Le nom et l'(les) adresse(s) officielle(s) du ou des propriétaires inscrits ;
7. Le nom et l'(les) adresse(s) officielle(s) du ou des affréteurs coque nue inscrits, s'il y a lieu ;
8. Le nom de la compagnie, telle que définie à l'article 221-IX/01, son adresse officielle et la ou les adresses auxquelles elle mène ses activités relatives à la gestion de la sécurité ;
9. Le nom de toutes les sociétés de classification auprès desquelles le navire est classé ;
10. Le nom de l'administration ou du gouvernement contractant ou de l'organisme reconnu qui a délivré à la compagnie qui exploite le navire le document de conformité (ou le document de conformité provisoire) spécifié dans le code ISM, tel que défini à l'article 221-IX/01, et le nom de l'organisme qui a procédé à l'audit sur la base duquel le document a été délivré, s'il ne s'agit pas du même organisme que celui qui a délivré le document ;
11. Le nom de l'administration ou du gouvernement contractant ou de l'organisme reconnu qui a délivré au navire le certificat de gestion de la sécurité (ou le certificat provisoire de gestion de la sécurité) spécifié dans la code ISM, tel que défini à l'article 221-IX/01, et le nom de l'organisme qui a procédé à l'audit sur la base duquel le certificat a été délivré, s'il ne s'agit pas du même organisme que celui qui a délivré le certificat ;
12. Le nom de l'administration ou du gouvernement contractant ou de l'organisme de sûreté reconnu qui a délivré au navire le certificat international de sûreté du navire (ou le certificat international provisoire de sûreté du navire) spécifié dans la partie A du code ISPS, tel que défini à la règle XI-2/1 de la convention SOLAS telle qu'amendée, et le nom de l'organisme qui a procédé à la vérification sur la base de laquelle le certificat a été délivré, s'il ne s'agit pas du même organisme que celui qui a délivré le certificat ; et
13. La date à laquelle le navire a cessé d'être immatriculé dans cet Etat.
4.1. Toute modification apportée aux renseignements mentionnés aux paragraphes 3.4 à 3.12 doit être consignée sur la fiche synoptique continue de façon à fournir des renseignements actualisés ainsi que l'historique des modifications.
4.2. En cas de changements de renseignements mentionnés au paragraphe 4.1, l'administration doit, dès que possible, mais au plus tard trois mois après la date de la modification, délivrer aux navires autorisés à battre son pavillon une version révisée et actualisée de la fiche synoptique continue ou un état des modifications appropriées qui ont été apportées.
4.3. En cas de changements des renseignements mentionnés au paragraphe 4.1, l'administration doit, en attendant que soit délivrée une version révisée et actualisée de la fiche synoptique continue, autoriser et inviter soit la compagnie, telle que définie à l'article 221-IX/01, soit le capitaine du navire à modifier la fiche synoptique continue pour rendre compte de ces changements. En pareils cas, après modification de la fiche synoptique continue, la compagnie doit en informer l'administration sans tarder.
4.3 bis. La compagnie, telle que définie à l'article 221-IX/01, ou le capitaine du navire sont autorisés à modifier la fiche synoptique continue pour rendre compte des changements. Dans ce cas, la compagnie en informe l'administration dans un délai maximum de deux mois après la date de la modification.
5.1. La fiche synoptique continue doit être établie en langue anglaise, espagnole ou française. En outre une traduction dans la ou les langues officielles de l'administration peut être fournie.
5.2. La présentation de la fiche synoptique continue doit être conforme au modèle mis au point par l'organisation, et tenue à jour conformément aux directives élaborées par l'organisation. Aucun renseignement figurant précédemment sur la fiche synoptique continue ne doit être modifié, supprimé, effacé ou altéré de quelque manière que ce soit.
5.2 bis. En l'absence de modèle mis au point par l'OMI, il est fait usage du modèle figurant en annexe 221-XI-1.A.1 au présent chapitre.
6. Lorsqu'un navire est transféré sous le pavillon d'un autre Etat ou lorsque le navire est vendu à un autre propriétaire (ou est repris par un autre affréteur coque nue) ou si une autre compagnie assume la responsabilité de l'exploitation du navire, la fiche synoptique continue doit rester à bord.
7. Lorsqu'un navire doit être transféré sous le pavillon d'un autre Etat, la compagnie doit informer l'administration du nom de l'Etat sous le pavillon duquel le navire doit être transféré afin que celle-ci puisse transmettre à cet Etat une copie de la fiche synoptique continue couvrant la période pendant laquelle le navire relevait de sa compétence.
8. Lorsqu'un navire est transféré sous le pavillon d'un autre Etat dont le gouvernement est un gouvernement contractant, le gouvernement contractant de l'Etat dont le navire battait le pavillon jusqu'alors doit transmettre à l'administration, dans les plus brefs délais après le transfert, une copie de la fiche synoptique continue pertinente couvrant la période pendant laquelle le navire relevait de sa compétence ainsi que toute fiche synoptique continue précédemment délivrée au navire par d'autres Etats.
9. Lorsqu'un navire est transféré sous le pavillon d'un autre Etat, l'administration doit joindre les fiches synoptiques continues précédentes à la fiche synoptique continue qu'elle délivrera au navire afin que l'on dispose du dossier continu des antécédents du navire comme prévu par le présent article .
10. La fiche synoptique continue doit être conservée à bord du navire et doit être disponible aux fins d'inspection à tout moment.
Article 3
La division 222 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
A la suite de l'article 222-1.06, il est est inséré un article 222-1.07 ainsi rédigé :
« Article 222-1.07
Numéro d'identification des navires
(Les paragraphes 4 et 5 s'appliquent à tous les navires visés par le présent article . Pour les navires construits avant le 1er juillet 2004, les prescriptions des paragraphes 4 et 5 doivent être respectées au plus tard à la première mise en cale sèche du navire prévue après le 1er juillet 2004.)
1. Le présent article s'applique aux navires de charge d'une jauge brute supérieure ou égale à 300 et faisant des voyages internationaux.
2. Il est attribué à chaque navire un numéro d'identification conformément au système de numéros OMI d'identification des navires adopté par l'Organisation (1).
3. Le numéro d'identification du navire est inscrit sur les certificats et sur leur copie certifiée conforme délivrés en vertu de la règle 12 ou 13 du chapitre Ier de la convention SOLAS en vigueur.
4. Le numéro d'identification du navire doit être marqué de façon permanente :
1. Dans un endroit visible soit à l'arrière du navire, soit sur les deux côtés de la coque, au milieu du navire à bâbord et tribord, au-dessus de la ligne de charge maximale assignée ou sur les deux côtés de la superstructure, à bâbord et tribord ou à l'avant de la superstructure, ou, dans le cas des navires transportant des passagers, sur une surface horizontale visible depuis les airs ; et
2. Dans un endroit facilement accessible soit sur l'une des cloisons transversales d'extrémité des locaux de machines, tels que définis dans l'article 222-4.01, soit sur l'une des écoutilles ou, dans le cas des navires-citernes, dans la chambre des pompes ou, dans le cas de navires dotés d'espaces rouliers, tels que définis dans l'article 222-4.01, sur l'une des cloisons transversales d'extrémité des espaces rouliers.
5.1. L'inscription permanente doit être nettement visible, distincte de toute autre marque inscrite sur la coque, et être peinte dans une couleur contrastée.
5.2. L'inscription permanente visée au paragraphe 4.1 doit avoir au moins 200 mm de hauteur. L'inscription permanente visée au paragraphe 4.2 doit avoir au moins 100 mm de hauteur. La largeur des inscriptions doit être proportionnée à leur hauteur.
5.3. L'inscription permanente peut être marquée en relief, gravée ou poinçonnée, ou apposée par toute autre méthode équivalente garantissant que le numéro d'identification du navire ne pourra pas être effacé facilement.
5.4. Sur les navires construits dans un matériau autre que l'acier ou du métal, l'administration doit approuver la méthode d'inscription du numéro d'identification du navire. »
A N N E X E 2 2 1 - X I - 1 / A. 1
FICHE SYNOPTIQUE CONTINUE
CONTINUOUS SYNOPSIS RECORD
Délivrée en vertu des dispositions de la Convention internationale de 1974 pour la sauvegarde
de la vie humaine en mer (règle 5 du chapitre XI-1), telle que modifiée
Issued under the provisions of the International Convention for the Safety of Life at Sea,
1974 (regulation XI-1/5), as amended
sous l'autorité du Gouvernement de la République française
under the authority of the French Government
Par / by :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 142 du 20/06/2004 texte numéro 34
Modifications apportées aux renseignements mentionnés
aux paragraphes 4 à 12.2 ci-dessus
Changes relating to the entries referred
to in paragraphs 4 to 12.2 hereabove
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 142 du 20/06/2004 texte numéro 34
La présente fiche est valable jusqu'au :
This record is valid until :
Il est certifié que la présente fiche est correcte à tous égards.
This is to certify that this record is correct in all respects.
Lieu :
Issued at :
Date :
Date of issue :
Signature de l'agent autorisé :
Signature of authorized official :
Cachet ou tampon de l'autorité qui délivre le certificat :
Seal or stamp of issuing authority :
Article 4
La division 310 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
L'article 310-1.07 intitulé : « Signe distinctif d'approbation » est complété d'un paragraphe 4 ainsi rédigé :
« 4. Le sigle distinctif d'approbation des feux de navires, des sifflets, cloches et gongs peut être réduit par rapport aux prescriptions du paragraphe 2 :
- au sigle "MMF ;
- à l'année d'approbation. »Article 5
La division 322 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé est modifiée ainsi qu'il suit :
I. - Le chapitre 322-6 intitulé : « Gaz extincteurs, à l'exception du CO2, autorisés d'usage » est ainsi rédigé :
« Chapitre 322-6
Gaz extincteurs, à l'exception du CO2, autorisés
Article 322-6.01
Gaz extincteurs à l'exception du CO2 et dispositifs fixes
d'extinction de l'incendie associés autorisés
1. Les gaz extincteurs autorisés pour les dispositifs fixes d'extinction par le gaz pouvant être utilisés dans les locaux de machines de catégories A et dans les chambres des pompes à cargaison sont listés dans le tableau en annexe 322-6.A1.
2. L'usage de ces gaz extincteurs n'est autorisé qu'avec les dispositifs fixes d'extinction de l'incendie par le gaz neufs installés après le 26 mars 2003 et conformes à la division 311 "Equipements marins. Le certificat "Equipement marin du dispositif fixe d'extinction de l'incendie utilisant l'un de ces gaz précise la concentration requise pour l'efficacité du dispositif pour l'extinction de l'incendie.
3. Ces gaz doivent être utilisés conformément à l'avis de la commission d'évaluation de l'écotoxicité des substances chimiques relatif à l'utilisation de certains substituts des halons en installation fixe pour lutter contre l'incendie.
4. Toute substance "nouvelle est soumise aux exigences de la directive 92/32 /CEE (7e modification de la directive 67/548 /CEE).
5. Pour chaque navire sur lequel le dispositif sera installé, le calcul de l'installation sera soumis à la vérification préalable d'une société de classification reconnue.
6. Le stockage du gaz dans le local à protéger est autorisé lorsque les concentrations utilisées sont inférieures ou égales à la valeur indiquée dans le tableau de l'annexe 322-6.A.1. »
II. - L'annexe 322-6.A.1 intitulée : « Liste des gaz extincteurs, à l'exception du CO2, autorisés et pouvant être utilisés dans les locaux de machines de catégorie A et dans les chambres des pompes à cargaison » est ainsi rédigée :
« ANNEXE 322-6.A.1
LISTE DES GAZ EXTINCTEURS, À L'EXCEPTION DU CO2, AUTORISÉS ET POUVANT ÊTRE UTILISÉS DANS LES LOCAUX DE MACHINES DE CATÉGORIE A ET DANS LES CHAMBRES DES POMPES À CARGAISON
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 142 du 20/06/2004 texte numéro 34
Article 6
La division 323 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé et intitulée : « Détection de l'incendie » est abrogée.Article 7
La division 324 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé et intitulée : « Divers » est abrogée.Article 8
La division 334 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé et intitulée : « Matériels de radiocommunications » est abrogée.Article 9
La division 341 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé et intitulée : « Feux de navires et matériels de signalisation sonore » est abrogée.Article 10
La division 343 du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé et intitulée : « Matériels de navigation » est abrogée.Article 11
Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées.Article 12
Le directeur des affaires maritimes et des gens de mer est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 4 mai 2004.
Pour le ministre et par délégation :
Le directeur des affaires maritimes
et des gens de mer,
M. Aymeric
(1) Se reporter au système de numéros d'identification des navires adopté par l'Organisation (résolution A.600 [15]).